FRANCK MULLER
Marque suisse · 470731 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 470731
- Numéro de demande
- 09475/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FRANCK MULLER ((fig.))
- Déposée
- 20 oct. 1999
- Enregistrée
- 23 mars 2000
- Publiée
- 17 avr. 2000
- Protégée jusqu’au
- 20 oct. 2029
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (compris dans cette classe); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
Texte déposé
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INTELTECH SA, Rue Saint-Honoré 1, case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.04.2023
- 10 janv. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Chrono Star International Participations Group Franck Muller GmbH, Spichermatt 30, 6370 Stans → Chrono Star International Participations Groupe, Franck Muller GmbH, Spichermatt 30, 6370 Stans
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 14 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 14 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- FMTM Distribution Ltd, 3A and 3B Isle of Man Freeport, Ballasalla Isle of Man IM9 2AP, Isle of Man → Chrono Star International Participations Group Franck Muller GmbH, Spichermatt 30, 6370 Stans
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 21 déc. 2021
Mandataire inscrit
Publié dans Swissreg le 21.12.2021
- 15 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
- 19 oct. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FMTM Distribution Ltd., Akara Building, 24 De Castro Street, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → FMTM Distribution Ltd, 3A and 3B Isle of Man Freeport, Ballasalla Isle of Man IM9 2AP, Isle of Man
Publié dans Swissreg le 19.10.2009
- 5 août 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
4 entrées antérieures
- 31 juil. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FMTM Distribution Ltd., Skelton Building, Main Street, Road Town (Tortola), Îles Vierges britanniques → FMTM Distribution Ltd., Akara Building, 24 De Castro Street, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 5 avr. 2004
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Franck Muller Watchland SA, 22, route de Malagny, 1294 Genthod, Franck Muller Distribution SA, 46, chemin des Troiselles, 1294 Genthod
Publié dans la FOSC No 66 du 05.04.2004
- 17 avr. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 76 du 17.04.2000
Parties
Titulaire
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.