DOMAINE ROSSET

Marque suisse · 471190 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
471190
Numéro de demande
05981/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
18 janv. 2000
Enregistrée
11 avr. 2000
Publiée
8 mai 2000
Protégée jusqu’au
18 janv. 2030
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles compris dans cette classe provenant du domaine Rosset.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) provenant du domaine Rosset.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.12.2019

  2. 4 nov. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

  3. 8 mai 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.2000

Parties

Titulaire

Exploitation Viticole Philippe Rosset

8, chemin de Jolimont, 1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.