Marque figurative

Marque suisse · 471477 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
471477
Numéro de demande
10907/1999
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 nov. 1999
Enregistrée
19 avr. 2000
Publiée
15 mai 2000
Radiée
5 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.07.2010

  2. 15 mai 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 15.05.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.