LES COTEAUX DU SOLEIL
Marque suisse · 471717 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 471717
- Numéro de demande
- 09483/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LES COTEAUX DU SOLEIL ((fig.))
- Déposée
- 17 nov. 1997
- Enregistrée
- 28 avr. 2000
- Publiée
- 22 mai 2000
- Protégée jusqu’au
- 17 nov. 2027
- Couleurs revendiquées
- Jaune, rouge, vert et noir
- Remarques
- Marque collective
- Classification de Vienne
- 01.03.02, 01.03.06, 01.15.01, 06.07.04, 06.07.08, 26.13.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, fruits et légumes conservés; lait et produits laitiers.
Café, boulangerie et confiserie
Pain et épices.
Produits agricoles et horticoles
Fruits et légumes frais
Texte déposé
Fruits et légumes frais.
Bières et boissons sans alcool
Eaux minérales et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (vins, eaux-de-vie), à l'exception des bières.
Transport et voyages
Visites touristiques.
Sciences, technologie et informatique
Cafés-restaurants, restauration.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
- 23 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bianco Guy, Chambre Valaisanne d'Agriculture, Case postale 96, 1964 Conthey → Les Coteaux-du-Soleil, M. Jean-Gabriel Delaloye, C.P. 1, 1957 Ardon
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 7 janv. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008
- 22 mai 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 99 du 22.05.2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.