ET3000

Marque suisse · 471985 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
471985
Numéro de demande
10335/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 nov. 1999
Enregistrée
5 mai 2000
Publiée
30 mai 2000
Radiée
11 juin 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computerprogramme

Texte déposé

Computerprogramme.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2020

  2. 23 sept. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  3. 17 juil. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Delta Energy Solution AG, Gartenstrasse 95, 4052 Basel → Delta Energy Solution AG, Peter Merian-Strasse 90, 4052 Basel

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2006

  4. 30 janv. 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Delta Energy Solution AG, Lindenhofstrasse 28, 4052 Basel → Delta Energy Solution AG, Gartenstrasse 95, 4052 Basel

    Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.2006

  5. 30 mai 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 30.05.2000

Parties

Titulaire

Volue AG

Delta Energy Solution AG

Peter Merian-Strasse 90, 4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.