TATA

Marque suisse · 472290 · Marque combinée · En vigueur

La marque TATA telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
472290
Numéro de demande
10734/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TATA ((fig.))
Déposée
25 nov. 1999
Enregistrée
15 mai 2000
Publiée
7 juin 2000
Protégée jusqu’au
25 nov. 2029
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
24.11.25, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.10, 26.01.24, 26.03.23
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Landfahrzeuge und Teile derselben.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.11.2019

  2. 10 mai 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Meisser & Partners AG, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners AG, Schulstrasse 1, 7302 Landquart

    Publié dans Swissreg le 10.05.2016

  3. 18 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners AG, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  4. 4 nov. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

  5. 3 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters

    Publié dans Swissreg le 03.11.2009

  6. 7 juin 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.