Marque figurative
Marque suisse · 472404 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 472404
- Numéro de demande
- 11483/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 déc. 1999
- Enregistrée
- 18 mai 2000
- Publiée
- 13 juin 2000
- Protégée jusqu’au
- 13 déc. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 01.03.02, 01.03.17, 01.15.23, 26.01.01, 26.01.13, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Huiles et graisses; lubrifiants; combustibles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar → Shell Brands International AG, Hinterbergstrasse 16, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 13.07.2026
- 24 janv. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Baker McKenzie Switzerland AG, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 20 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.06.2019
- 7 sept. 2016
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 7 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.10.2009
- 7 oct. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.10.2009
- 20 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, London SE1 7NA, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005
- 13 juin 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 113 du 13.06.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.