CODE 12

Marque suisse · 472506 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
472506
Numéro de demande
08775/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 sept. 1999
Enregistrée
19 mai 2000
Publiée
14 juin 2000
Radiée
25 avr. 2020
Motif
Non prolongée
Priorité
29.03.1999 US
Remarques
Teilpriorität, Details siehe Aktenheft.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; Produits en métal, compris dans la classe 6; Minerais

Texte déposé

Unedle Metalle und deren Legierungen; Waren aus Metall, soweit in Klasse 6 enthalten; Erze.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.04.2020

  2. 17 déc. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  3. 14 juin 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 14.06.2000

Parties

Titulaire

Titanium Metals Corporation

1999 Broadway St., Denver (CO 80202), US

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach, 8035 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.