GRAMOL

Marque suisse · 472529 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
472529
Numéro de demande
10325/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 nov. 1999
Enregistrée
19 mai 2000
Publiée
14 juin 2000
Protégée jusqu’au
15 nov. 2029
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.07.2019

  2. 21 sept. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    HOCHDORF Swiss Milk AG, Siedereistrasse 9, Postfach 961, 6281 Hochdorf → HOCHDORF Swiss Nutrition AG, Siedereistrasse 9, 6280 Hochdorf

    Publié dans Swissreg le 21.09.2017

  3. 21 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.09.2017

  4. 4 nov. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

  5. 21 sept. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Schweiz. Milch-Gesellschaft AG, 6280 Hochdorf → HOCHDORF Swiss Milk AG, Siedereistrasse 9, Postfach 961, 6281 Hochdorf

    Publié dans Swissreg le 21.09.2009

  6. 14 juin 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 14.06.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.