SMARTVILLE

Marque suisse · 472553 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
472553
Numéro de demande
11864/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 déc. 1999
Enregistrée
19 mai 2000
Publiée
15 juin 2000
Radiée
26 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Priorité
30.07.1999 DE
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules automobiles et leurs pièces (dans la mesure où elles sont comprises dans la classe 12)

Texte déposé

Kraftfahrzeuge und deren Teile (soweit in Klasse 12 enthalten).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.07.2010

  2. 12 mai 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Micro Compact Car smart GmbH, Industriestrasse 8, 71272 Renningen, Allemagne → smart gmbh, Leibnizstrasse 2, 71032 Böblingen, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 89 du 12.05.2003

  3. 15 juin 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 15.06.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.