SMARTVILLE
Marque suisse · 472553 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 472553
- Numéro de demande
- 11864/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 22 déc. 1999
- Enregistrée
- 19 mai 2000
- Publiée
- 15 juin 2000
- Radiée
- 26 juil. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 30.07.1999 DE
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules automobiles et leurs pièces (dans la mesure où elles sont comprises dans la classe 12)
Texte déposé
Kraftfahrzeuge und deren Teile (soweit in Klasse 12 enthalten).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.07.2010
- 12 mai 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Micro Compact Car smart GmbH, Industriestrasse 8, 71272 Renningen, Allemagne → smart gmbh, Leibnizstrasse 2, 71032 Böblingen, Allemagne
Publié dans la FOSC No 89 du 12.05.2003
- 15 juin 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 115 du 15.06.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.