Fourchette verte
Marque suisse · 472579 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 472579
- Numéro de demande
- 08757/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- Fourchette verte ((fig.))
- Déposée
- 29 sept. 1999
- Enregistrée
- 19 mai 2000
- Publiée
- 16 juin 2000
- Protégée jusqu’au
- 29 sept. 2029
- Classification de Vienne
- 11.01.01, 11.01.04, 26.13.01, 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Carne, pesce, pollame e selvaggina; estratti di carne; frutta e ortaggi conservati, essiccati e cotti; gelatine, marmellate, composte; uova, latte e prodotti derivati dal latte; oli e grassi commestibili.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace pour rafraîchir
Texte déposé
Caffè, tè, cacao, zucchero, riso, tapioca, sago, succedanei del caffè; farine e preparati fatti di cereali, pane, pasticceria e confetteria, gelati; miele, sciroppo di melassa; lievito, polvere per fare lievitare; sale, senape; aceto, salse (condimenti); spezie; ghiaccio per rinfrescare.
Produits agricoles et horticoles
Prodotti agricoli, orticoli, forestali, frutta e ortaggi freschi.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Birre; acque minerali e gassose e altre bevande analcoliche; bevande di frutta e succhi di frutta; sciroppi e altri preparati per fare bevande.
Boissons alcoolisées
Bevande alcoliche, tranne le birre.
Sciences, technologie et informatique
Servizio di ristorazione alimentazione anche a domicilio.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.12.2019
- 12 mars 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fourchette verte Suisse, p. a. Ligues de la Santé, Avenue de Provence 12, 1007 Lausanne → Fédération Fourchette verte Suisse, Avenue de la Gare 52, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.03.2019
- 9 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
- 10 août 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fourchette verte suisse, Rue de Lausanne 51, 1700 Fribourg → Fourchette verte Suisse, p. a. Ligues de la Santé, Avenue de Provence 12, 1007 Lausanne
Publié dans Swissreg le 10.08.2009
- 15 déc. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Association "Fourchette Verte", 5, rue Henri-Christiné, Case postale 567, 1211 Genève 4 → Fourchette verte suisse, Rue de Lausanne 51, 1700 Fribourg
Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003
- 10 nov. 2003
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans la FOSC No 216 du 10.11.2003
- 16 juin 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 116 du 16.06.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.