Marque figurative
Marque suisse · 472955 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 472955
- Numéro de demande
- 08726/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 nov. 1996
- Enregistrée
- 30 mai 2000
- Publiée
- 29 juin 2000
- Radiée
- 25 juin 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Moulages, sculptures et insignes en métaux communs à l'exception de ceux sous forme de bourgeon.
Bijouterie et horlogerie
moulages, sculptures et insignes en mötaux précieux; broches; articles de bijouterie; tous les produits précités à l'exception de ceux sous forme de de bourgeon; écrins.
Café, boulangerie et confiserie
Boulangerie, pâtisserie, confiserie, petits-fours et chocolats.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 135 du 16.07.2007
- 29 juin 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 125 du 29.06.2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.