Marque figurative
Marque suisse · 473001 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 473001
- Numéro de demande
- 00432/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 janv. 1997
- Enregistrée
- 31 mai 2000
- Publiée
- 3 juil. 2000
- Protégée jusqu’au
- 22 janv. 2027
- Remarques
- MARQUE IMPOSEE.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 17.01.09, 17.02.01, 17.02.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 31.05.2022
- 20 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.05.2022
- 18 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 26 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- Chopard Holding S.A., 55, boulevard de Pérolles, 1700 Fribourg → Chopard International SA, Route de Promenthoux, 1197 Prangins
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève → Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 19 févr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007
- 3 juil. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 127 du 03.07.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.