Marque figurative

Marque suisse · 473041 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
473041
Numéro de demande
04333/2000
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 avr. 2000
Enregistrée
5 juin 2000
Publiée
3 juil. 2000
Radiée
22 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Alkoholische Getränke (ausgenommen Bier) schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.11.2010

  2. 3 juil. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 03.07.2000

Parties

Titulaire

M. Mayer AG

Bettwilerstrasse 34, 5615 Fahrwangen

Mandataire

Donald Stückelberger

4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.