SCS
Marque suisse · 473068 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 473068
- Numéro de demande
- 10553/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SCS ((fig.))
- Déposée
- 19 nov. 1999
- Enregistrée
- 19 mai 2000
- Publiée
- 3 juil. 2000
- Radiée
- 13 juin 2020
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Croix en rouge, écusson en vert, lignes encadrant la croix, les lettres et l'écusson en orange
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres; boîtiers et bracelets de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2020
- 25 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.11.2009
- 24 juil. 2000
LPS
- LPS
- 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe. Respectivement noncompris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Fabrication et commerce de montres, boîtiers, bracelets. → 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres; boîtiers et bracelets de montres.
- Classification internationale
- 14 → 14
Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000
- 3 juil. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 127 du 03.07.2000
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.