TORQ

Marque suisse · 473474 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
473474
Numéro de demande
11404/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 déc. 1999
Enregistrée
20 juin 2000
Publiée
17 juil. 2000
Radiée
12 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire les boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 12 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.07.2010

  3. 17 juil. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 137 du 17.07.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.