TORQ
Marque suisse · 473474 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 473474
- Numéro de demande
- 11404/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 déc. 1999
- Enregistrée
- 20 juin 2000
- Publiée
- 17 juil. 2000
- Radiée
- 12 juil. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire les boissons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 12 juil. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.07.2010
- 17 juil. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 137 du 17.07.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.