ANDRE MOUCHE AM

Marque suisse · 473564 · Marque combinée · En vigueur

La marque ANDRE MOUCHE AM telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
473564
Numéro de demande
00594/2000
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ANDRE MOUCHE AM ((fig.))
Déposée
20 janv. 2000
Enregistrée
21 juin 2000
Publiée
18 juil. 2000
Protégée jusqu’au
20 janv. 2030
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.19
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.12.2019

  2. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  3. 20 janv. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  4. 25 mars 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    André Mouche SA, 2916 Fahy → André Mouche S.A., Rue de France 81a, 2916 Fahy

    Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.2008

  5. 18 juil. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 18.07.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.