Marque figurative

Marque suisse · 473638 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
473638
Numéro de demande
02663/1998
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 avr. 1998
Enregistrée
26 juin 2000
Publiée
20 juil. 2000
Radiée
3 nov. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres

Texte déposé

Montres et parties de montres.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.11.2008

  2. 20 juil. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 140 du 20.07.2000

Parties

Titulaire

André Le Marquand

1630 Bulle

Mandataire

Mathieu North Docteur en droit, Avocat

2, rue du Seyon Case postale 1105, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.