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Marque suisse · 473787 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
473787
Numéro de demande
09423/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 nov. 1998
Enregistrée
29 juin 2000
Publiée
26 juil. 2000
Radiée
15 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Equipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; programmes d'ordinateur; programmes d'ordinateur destinés à l'archivage et au suivi des fichiers graphiques, textes et multi-média.

Papier et imprimés

Matériel d'instruction et d'apprentissage; manuels d'instruction; circulaires; magazines; manuels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2009

  2. 26 juil. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 144 du 26.07.2000

Parties

Titulaire

eBusiness Technologies-USA, Inc.

299 Promenade Street, Providence (RI 02908), US

Mandataire

B.M.G. Avocats

8c, avenue de Champel Case postale 385, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.