Marque figurative

Marque suisse · 474002 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
474002
Numéro de demande
02499/1998
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 mars 1998
Enregistrée
7 juil. 2000
Publiée
2 août 2000
Radiée
27 oct. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Planches de snowboard

Texte déposé

Snowboards.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.10.2008

  2. 2 août 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 148 du 02.08.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.