Marque figurative
Marque suisse · 474429 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 474429
- Numéro de demande
- 00527/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 janv. 2000
- Enregistrée
- 20 juil. 2000
- Publiée
- 17 août 2000
- Radiée
- 23 août 2010
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Vert (pantone 808 U2X), rouge (pantone 485 U2X), argent métallique.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Biogaz.
Machines et moteurs
Machines pour le traitement de déchets solides, gazeux ou liquides, dispositifs pour trier les déchets, broyeurs de déchets, déchiqueteurs de déchets, compacteurs de déchets.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Réacteurs de pyrolyse, réacteurs de biodigestion, fours, chaudières, brûleurs.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; diffusion d'annonces publicitaires; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés); services de promotions des ventes pour des tiers; services de promotion commerciale des techniques relatives à la collecte, au traitement et à la valorisation des déchets ménagers ainsi que des boues de station d'épuration.
Construction et réparation
Services de construction et d'installation d'usines de traitement de déchets; réparation d'usines de traitement de déchets.
Traitement de matériaux
Services de transformation et de traitement des déchets (transformation); services de collecte, de destruction, de recyclage, de traitement et de valorisation énergétique des ordures et des déchets ménagers; services de collecte, de recyclage, de traitement et de valorisation énergétique des boues des stations d'épuration.
Sciences, technologie et informatique
Services d'ingénierie; travaux d'ingénieurs en relation avec le traitement des déchets (transformation); recherche et développement dans le domaine de la transformation, du traitement des déchets.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.08.2010
- 17 août 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 159 du 17.08.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.