TAVERNIER TSCHANZ

Marque suisse · 474604 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
474604
Numéro de demande
01913/2000
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TAVERNIER TSCHANZ ((fig.))
Déposée
18 févr. 2000
Enregistrée
27 juil. 2000
Publiée
21 août 2000
Protégée jusqu’au
18 févr. 2030
Classification de Vienne
25.05.02, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.18, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.14
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Services juridiques

Texte déposé

Services juridiques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.08.2019

  2. 16 mai 2017

    Transféré

    Titulaire
    Pierre-Yves Tschanz, 1118 Senarclens, Edmond Tavernier, 39, chemin de la Rippaz, 1253 Vandoeuvres, Silvio Venturi, 12, chemin Annevelle, 1213 Petit-Lancy → Etude Tavernier Tschanz, 11-bis, rue Toepffer, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.05.2017

  3. 2 déc. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

  4. 21 août 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.