TAVERNIER TSCHANZ
Marque suisse · 474604 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 474604
- Numéro de demande
- 01913/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TAVERNIER TSCHANZ ((fig.))
- Déposée
- 18 févr. 2000
- Enregistrée
- 27 juil. 2000
- Publiée
- 21 août 2000
- Protégée jusqu’au
- 18 févr. 2030
- Classification de Vienne
- 25.05.02, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.18, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Services juridiques
Texte déposé
Services juridiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.08.2019
- 16 mai 2017
Transféré
- Titulaire
- Pierre-Yves Tschanz, 1118 Senarclens, Edmond Tavernier, 39, chemin de la Rippaz, 1253 Vandoeuvres, Silvio Venturi, 12, chemin Annevelle, 1213 Petit-Lancy → Etude Tavernier Tschanz, 11-bis, rue Toepffer, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 16.05.2017
- 2 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
- 21 août 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.