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Marque suisse · 475035 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
475035
Numéro de demande
03459/2000
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 mars 2000
Enregistrée
10 août 2000
Publiée
4 sept. 2000
Radiée
25 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 25 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.10.2010

  3. 7 avr. 2003

    Partiellement révoqué

    LPS
    9, Appareils et instruments optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie. → 9, Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
    Classification internationale
    9,25 → 9

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2003

  4. 22 août 2001

    Transféré

    Titulaire
    E.J. Trading, J.J. Ramelet & E. Olaniyi, Le Port, 1468 Cheyres → E.J. Trading, J.-J. Ramelet, Le Port, 1468 Cheyres

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  5. 4 sept. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 04.09.2000

Parties

Titulaire

E.J. Trading J.-J. Ramelet

Le Port, 1468 Cheyres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.