Marque figurative

Marque suisse · 475284 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
475284
Numéro de demande
05106/1999
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 juin 1999
Enregistrée
17 août 2000
Publiée
12 sept. 2000
Radiée
11 janv. 2010
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
blanc, noir, rose, bleu ciel, beige clair.
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, produits d'emballages, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, imprimés, publications, périodiques, livres, revues, catalogues, adhésifs (en matière collante) pour la papeterie y compris autocollants; matériels pour les artistes; pinceaux; matières plastiques pour l'emballage; matériels de bureaux (à l'exception des meubles) y compris agendas, calendriers, stylos; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes postales, cartes à jouer.

Cuir et bagages

Articles de bagagerie, à savoir sacs fourre-tout, sacs à mains, sacs à dos, cartables, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes; articles de voyage, à savoir malles et valises, sacoches, sacs de voyage et autres bagages; serviettes, pochettes; parapluies.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Verrerie, porcelaine, faience comprises dans cette classe, y compris assiettes, bols, tasses et sous-tasses, carafes, verres.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Articles de gymnastique et de sport

Texte déposé

Articles de gymnastique et de sport.

Publicité et services aux entreprises

Services de publicité, promotion des ventes, publication et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, catalogues, imprimés, échantillons); vente au détail; promotion et télépromotion de ventes; animations et manifestations à buts commerciaux ou de publicité.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; divertissement; animations et manifestations à buts culturels ou éducatifs; spectacles; activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.01.2010

  2. 6 mars 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006

  3. 12 sept. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 177 du 12.09.2000

Parties

Titulaire

Kustom Diffusion Sàrl

B, Clos de l'Auberge, 1077 Servion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.