Delea CHARME
Marque suisse · 475797 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 475797
- Numéro de demande
- 06106/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Delea CHARME ((fig.))
- Déposée
- 10 mars 2000
- Enregistrée
- 31 août 2000
- Publiée
- 25 sept. 2000
- Protégée jusqu’au
- 10 mars 2030
- Couleurs revendiquées
- Nero, oro, rosso, blu. "La croce rappresentata nel marchio non viene riprodotta ne in colore bianco su fondo rosso, ne in colore rosso su fondo bianco, ne in altri colori che potrebbero prestarsi a scambiare la croce raffigurata per la Croce Svizzera o la Croce Rossa".
- Classification de Vienne
- 24.01.01, 24.01.23, 24.13.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin
Texte déposé
Vino.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.02.2020
- 10 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
- 25 sept. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 186 du 25.09.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.