Marque figurative
Marque suisse · 475854 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 475854
- Numéro de demande
- 02442/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 mars 2000
- Enregistrée
- 1 sept. 2000
- Publiée
- 27 sept. 2000
- Protégée jusqu’au
- 2 mars 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.03, 17.01.07, 17.01.13
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.03.2019
- 10 févr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.02.2010
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 10 avr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 6 janv. 2003
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Jaeger-Le Coultre SA, 8, rue de la Golisse, 1347 Le Sentier → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003
- 7 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001
- 27 sept. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 188 du 27.09.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.