Marque figurative

Marque suisse · 475924 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
475924
Numéro de demande
02193/2000
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 févr. 2000
Enregistrée
6 sept. 2000
Publiée
29 sept. 2000
Radiée
27 sept. 2010
Motif
Non prolongée
Priorité
01.09.1999 US
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils, instruments et dispositifs médicaux, notamment prothèses endovasculaires (stents) pour parties abdominales anévrismatiques de l'aorte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.09.2010

  2. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  3. 29 sept. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 29.09.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.