Marque figurative
Marque suisse · 476042 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 476042
- Numéro de demande
- 07707/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 mars 1996
- Enregistrée
- 12 sept. 2000
- Publiée
- 4 oct. 2000
- Protégée jusqu’au
- 20 mars 2036
- Remarques
- Teilweise Übertragung der Marke Nr. 437103.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 07.01.01, 07.01.24, 07.05.10, 18.07.01, 18.07.20, 26.03.02, 26.03.07, 26.03.16, 26.03.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 20.03.2026 → 20.03.2036
Publié dans Swissreg le 11.12.2025
- 10 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 10 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Walder Wyss AG, Seefeldstrasse 123, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 2 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
- 29 oct. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- X-One B.V., Plesmanstraat 1, 3833 La Leusden, Pays-Bas → X-One B.V., Minervahavenweg 3-5, 1013 AR AMSTERDAM, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 29.10.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 1 mai 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- X-One B.V., Industrieweg 6B, 7641 AT Wierden, Pays-Bas → X-One B.V., Plesmanstraat 1, 3833 La Leusden, Pays-Bas
Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006
3 entrées antérieures
- 1 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006
- 1 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006
- 4 oct. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 193 du 04.10.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.