Marque figurative

Marque suisse · 476053 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
476053
Numéro de demande
11115/1993
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 mars 2000
Enregistrée
12 sept. 2000
Publiée
4 oct. 2000
Radiée
25 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Ressort démontable d'amortisseur de chocs pour l'horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.10.2010

  2. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  3. 4 oct. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 04.10.2000

Parties

Titulaire

Incabloc S.A.

Incabloc

129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Novagraaf Switzerland S.A.

Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.