Marque figurative

Marque suisse · 476055 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
476055
Numéro de demande
09308/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 nov. 1997
Enregistrée
12 sept. 2000
Publiée
4 oct. 2000
Radiée
2 juil. 2008
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
La croix figurant dans la marque n'est pas reproduite en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc, ni dans les couleurs prêtant à confusion avec la croix fédérale suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie; gants et moufles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

  2. 4 oct. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 04.10.2000

Parties

Titulaire

The Burton Corporation

80 Industrial Parkway, Burlington (VT 05401), US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.