Capital TIME

Marque suisse · 476122 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
476122
Numéro de demande
11129/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Capital TIME ((fig.))
Déposée
11 déc. 1999
Enregistrée
13 sept. 2000
Publiée
6 oct. 2000
Radiée
12 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et imprimés

Articles de bureau, notamment matèriel à écrire; machines à écrire.

Publicité et services aux entreprises

Vente au détail de produits de luxe, notamment services de table, joaillerie et bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, matèriel à écrire, machines à écrire, argenterie.

Transport et voyages

Vente en gros, à savoir livraison de marchandises, entreposage, emballage de produits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.07.2010

  2. 23 janv. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Daniel A. Montandon, D, pré du Chêne, 1077 Servion → Daniel A. Montandon, 54, route de la Conversion, 1095 Lutry

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001

  3. 6 oct. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 06.10.2000

Parties

Titulaire

Daniel A. Montandon

1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.