VTM

Marque suisse · 476497 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
476497
Numéro de demande
02802/2000
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
9 mars 2000
Enregistrée
20 sept. 2000
Publiée
23 oct. 2000
Protégée jusqu’au
9 mars 2030
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Landfahrzeuge und deren Bestandteile, Vierradantriebe, alle Waren soweit in Klasse 12 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2020

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 13 janv. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

  4. 11 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 11.01.2010

  5. 23 oct. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.