Marque figurative

Marque suisse · 476517 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
476517
Numéro de demande
02750/2000
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 mars 2000
Enregistrée
20 sept. 2000
Publiée
24 oct. 2000
Radiée
11 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

farines alimentaires, préparations faites de céréales, levain, levure pour produits de la boulangerie, pain.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.10.2010

  2. 4 juil. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Minoteries de Plainpalais S.A., 36, rue du 31-Décembre, 1207 Genève → Groupe Minoteries S.A., 7, rue des Battoirs, 1205 Genève

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005

  3. 24 oct. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 207 du 24.10.2000

Parties

Titulaire

Groupe Minoteries SA

Groupe Minoteries S.A.

7, rue des Battoirs, 1205 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.