NOCES D`ENCRE

Marque suisse · 476890 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
476890
Numéro de demande
07948/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NOCES D`ENCRE ((fig.))
Déposée
3 juil. 2000
Enregistrée
4 oct. 2000
Publiée
7 nov. 2000
Radiée
7 févr. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Produits de l`imprimerie, notamment édition de livres d`artistes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.02.2011

  2. 7 nov. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.