Marque figurative
Marque suisse · 477087 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 477087
- Numéro de demande
- 09512/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 déc. 1996
- Enregistrée
- 11 oct. 2000
- Publiée
- 13 nov. 2000
- Radiée
- 31 juil. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Savon; articles de parfumerie; huiles essentielles; produits cosmétiques.
Électronique, logiciels et instruments
Produits de lunetterie, lunettes optiques, lunettes de soleil, montures pour lunettes, étuis à lunettes, loupes.
Bijouterie et horlogerie
Boutons de manchettes, articles de bijouterie et de joaillerie; produits horlogers et instruments chronométriques; tous ces produits ne revêtant pas la forme déposée; vases, ronds de serviettes, porte-serviettes, services (vaisselle); boîte; cendriers; bougeoirs; boîtes en métaux précieux ou en plaqués non destinés aux produits qu'elles contiennent; insignes, poudriers; tous ces produits étant en métaux précieux ou en plaqués; pierres précieuses.
Papier et imprimés
Papeterie; imprimés; agendas; cartes à jouer; instruments d'écriture; articles de bureau
Texte déposé
Papeterie; imprimés; agendas; cartes à jouer; instruments d'écriture; articles de bureau.
Cuir et bagages
Articles en cuir compris dans cette classe, sacs, sacs de voyage, valises, malles.
Tabac et articles pour fumeurs
Articles pour fumeurs, briquets, cendriers.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 21 août 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.2006
- 10 avr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 30 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- Vacheron & Constantin S.A., 1, rue et quai des Moulins, 1204 Genève → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 250 du 30.12.2002
- 22 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001
- 13 nov. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 221 du 13.11.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.