H
Marque suisse · 477167 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 477167
- Numéro de demande
- 04411/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- H ((fig.))
- Déposée
- 4 avr. 2000
- Enregistrée
- 4 oct. 2000
- Publiée
- 14 nov. 2000
- Radiée
- 8 nov. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Adesivi per la cartoleria o la casa di provenienza svizzera; stampati di provenienza svizzera.
Éducation, divertissement et sport
Activités culturelles
Texte déposé
Attività culturali.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.11.2010
- 14 nov. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 222 du 14.11.2000
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.