La Petite Câline

Marque suisse · 477245 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
477245
Numéro de demande
04694/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
La Petite Câline ((fig.))
Déposée
18 avr. 2000
Enregistrée
18 oct. 2000
Publiée
17 nov. 2000
Radiée
12 nov. 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques à l'exception des bières; vins

Texte déposé

Boissons alcooliques à l'exception des bières; vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2020

  2. 1 sept. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.09.2010

  3. 17 nov. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 225 du 17.11.2000

Parties

Titulaire

Jacques-Alain Dubuis

1965 Savièse

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.