Marque figurative

Marque suisse · 477513 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
477513
Numéro de demande
05491/2000
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 mai 2000
Enregistrée
26 oct. 2000
Publiée
27 nov. 2000
Radiée
13 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves; repas préparés et snacks compris dans cette classe.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices, glaces à rafraîchir, repas préparés et snacks compris dans cette classe.

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2010

  2. 20 juin 2005

    Transféré

    Titulaire
    Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, London SE1 7NA, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005

  3. 27 nov. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 231 du 27.11.2000

Parties

Titulaire

Shell Brands International AG

Baarermatte, 6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.