PASAGON

Marque suisse · 477528 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
477528
Numéro de demande
04439/2000
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 avr. 2000
Enregistrée
26 oct. 2000
Publiée
27 nov. 2000
Radiée
15 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Priorité
29.11.1999 PL
Remarques
Teilpriorität: Detaillierte Liste im Aktenheft.
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules

Texte déposé

Fahrzeuge.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  2. 27 nov. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 231 du 27.11.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.