CONTOUR

Marque suisse · 477556 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
477556
Numéro de demande
11777/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 déc. 1999
Enregistrée
27 oct. 2000
Publiée
27 nov. 2000
Radiée
26 juil. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations d'éclairage et leurs parties et accessoires compris dans la classe 11; appareils d'éclairage fluorescents; appareils d'éclairage d'urgence; unités électriques d'éclairages à rails; montures pour les fixations d'éclairages électriques; ampoules électriques; ballasts et démarreurs pour éclairages électriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.07.2010

  2. 29 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    NSI Enterprises, Inc., 1420 Peachtree Street, NE, Atlanta (GA 30309-3002), Etats-Unis d'Amérique → Acuity Brands, Inc., 1420 Peachtree Street, N.E., Atlanta (GA 30309-3002), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 81 du 29.04.2002

  3. 27 nov. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 231 du 27.11.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.