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Marque suisse · 477850 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
477850
Numéro de demande
06684/2000
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 juin 2000
Enregistrée
3 nov. 2000
Publiée
1 déc. 2000
Radiée
10 janv. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; levure, poudre pour faire lever; glaces à rafraîchir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 10 janv. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.01.2011

  3. 11 nov. 2002

    Partiellement révoqué

    LPS
    30, Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); glaces à rafraîchir. → 30, Riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; levure, poudre pour faire lever; glaces à rafraîchir.
    Classification internationale
    30 → 30

    Publié dans la FOSC No 218 du 11.11.2002

  4. 7 août 2001

    Partiellement radié

    LPS
    30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. → 30, Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); glaces à rafraîchir.
    Classification internationale
    30 → 30

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2001

  5. 1 déc. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 01.12.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.