A.J.D. Alain J. Dubaquié

Marque suisse · 478018 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
478018
Numéro de demande
09100/1999
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A.J.D. Alain J. Dubaquié ((fig.))
Déposée
8 oct. 1999
Enregistrée
7 nov. 2000
Publiée
6 déc. 2000
Radiée
10 mai 2010
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
bleu.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils anticalcaire éléctroniques pour les particuliers et pour les industries; appareils éléctroniques avec imprimantes pour saisir et imprimer une image ou un texte à partir de tous moyens de transmission d'images éléctroniques; appareils et installations pour l'utilisation d'énergie solaire à effet photovoltaïque et leurs parties.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations pour l'utilisation d'énergie solaire à effet thermosolaire et leurs parties.

Construction et réparation

Installation d'appareils et d'installations pour l'utilisation d'énergie solaire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2010

  2. 4 févr. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Alain Dubaquié, c/o Kurt Rütten Eng., Postfach 269, 8712 Staefa → Alain Dubaquié, Rue de Lion 6, Frontenay sur Dive, 86330 Saint Jean de Sauves, France

    Publié dans Swissreg le 04.02.2009

  3. 6 déc. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 238 du 06.12.2000

Parties

Titulaire

Alain Dubaquié

86330 Saint Jean de Sauves, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.