Marque figurative

Marque suisse · 478223 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
478223
Numéro de demande
00856/2000
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 janv. 2000
Enregistrée
8 nov. 2000
Publiée
12 déc. 2000
Radiée
30 août 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Salzstreuer aus Edelmetall. Pfefferstreuer aus Edelmetall.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Salzstreuer nicht aus Edelmetall. Pfefferstreuer nicht aus Edelmetall.

Sciences, technologie et informatique

Services de restauration

Texte déposé

Verpflegung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.08.2010

  2. 12 déc. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 12.12.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.