Marque figurative
Marque suisse · 478240 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 478240
- Numéro de demande
- 07442/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 juin 2000
- Enregistrée
- 9 nov. 2000
- Publiée
- 13 déc. 2000
- Protégée jusqu’au
- 22 juin 2030
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 17.01.07
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2019
- 9 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.03.2010
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 23 janv. 2001
Marques spéciales
- Marques spéciales
- Marque tridimensionelle
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001
- 13 déc. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 13.12.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.