DELAUNAY BELLEVILLE
Marque suisse · 478292 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 478292
- Numéro de demande
- 07675/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 juin 2000
- Enregistrée
- 13 nov. 2000
- Publiée
- 13 déc. 2000
- Radiée
- 23 janv. 2021
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareilles de locomotion par terre, par air ou par eau.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.01.2021
- 30 juin 2010
Transféré
- Titulaire
- Laurent Muller, 10, chemin de Chaudabronnaz, 1112 Echichens → Les automobiles Delaunay Belleville Sàrl, rue du Simplon 25, 1001 Lausanne
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
- 30 juin 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
- 13 déc. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 13.12.2000
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.