Marque figurative

Marque suisse · 478998 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
478998
Numéro de demande
06371/2000
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 mai 2000
Enregistrée
27 nov. 2000
Publiée
3 janv. 2001
Radiée
27 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Articles de lunetterie comprenant notamment lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînettes de lunettes.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) sous forme d'enveloppes, de sachets, de pellicules, étuis et pochettes; produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, imprimés, publications, périodiques, livres, revues, catalogues, adhésifs (en matière collante) pour la papeterie y compris autocollants; fils plastiques pour la palettisation; cartes d'abonnement, articles de bureaux (à l'exception des meubles) y compris cartes de visite, blocs-notes, agendas, calendriers, stylos, cartes postale.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Publicité et services aux entreprises

Publicité, promotion des ventes, publication et distribution de matériels publicitaires (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons), aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, comprenant les conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine textile par vente directe ou vente par correspondance ou par moyens électroniques, transfert de savoir-faire commercial (franchising); télépromotion avec offre de vente; parrainage publicitaire (sponsoring) de manifestations culturelles, sportives ou éducatives.

Éducation, divertissement et sport

Organisations d'expositions à but culturel, sportif ou éducatif.

Sciences, technologie et informatique

Transfert de savoir-faire technique (franchising).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.12.2010

  2. 29 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Lenz & Staehelin, Rechtsanwälte, Bleicherweg 58, 8027 Zürich

    Publié dans la FOSC No 60 du 29.03.2005

  3. 3 janv. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.