Marque figurative
Marque suisse · 478999 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 478999
- Numéro de demande
- 06480/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 mai 2000
- Enregistrée
- 28 nov. 2000
- Publiée
- 3 janv. 2001
- Protégée jusqu’au
- 30 mai 2030
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.03, 17.01.07
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques contenant un rotor en platine, les produits précités étant de provenance genevoise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INTELTECH SA, Rue Saint-Honoré 1, case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.04.2023
- 10 janv. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Chrono Star International Participations Group Franck Muller GmbH, Spichermatt 30, 6370 Stans → Chrono Star International Participations Groupe, Franck Muller GmbH, Spichermatt 30, 6370 Stans
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 14 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 14 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- FMTM Distribution Ltd, 3A and 3B Isle of Man Freeport, Ballasalla Isle of Man IM9 2AP, Isle of Man → Chrono Star International Participations Group Franck Muller GmbH, Spichermatt 30, 6370 Stans
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 21 déc. 2021
Mandataire inscrit
Publié dans Swissreg le 21.12.2021
- 14 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.11.2020
- 21 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2009
- 19 oct. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FMTM Distribution Ltd, 1st Floor Chesterfield House, 7-13 Victoria Street, IM1 2LR Douglas, Isle of Man → FMTM Distribution Ltd, 3A and 3B Isle of Man Freeport, Ballasalla Isle of Man IM9 2AP, Isle of Man
Publié dans Swissreg le 19.10.2009
4 entrées antérieures
- 30 mars 2009
Transféré
- Titulaire
- Franck Muller Watchland SA, 22, route de Malagny, 1294 Genthod → FMTM Distribution Ltd, 1st Floor Chesterfield House, 7-13 Victoria Street, IM1 2LR Douglas, Isle of Man
Publié dans Swissreg le 30.03.2009
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 25 févr. 2002
Marques spéciales
- Marques spéciales
- Marque tridimensionelle
Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002
- 3 janv. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2001
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.