S T a
Marque suisse · 479168 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 479168
- Numéro de demande
- 02570/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S T a ((fig.))
- Déposée
- 3 mars 2000
- Enregistrée
- 1 déc. 2000
- Publiée
- 5 janv. 2001
- Radiée
- 4 oct. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et machines-outils; machines agricoles, machines d'horticulture, machines de constructions, machines de manutention de cargo, machines pour l'empaquetage, machines d'emballage, machine pneumatique et hydrauliques, appareils électroméchaniques pour la préparation d'aliments et de boissons; tondeuses; moteurs et appareils d'entraînement (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); générateurs d'électricité à courant alternatif (alternateurs) et générateurs d'électricité à courant direct (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; parties et accessoires pour tous les produits précités compris dans cette classe.
Véhicules
Tracteurs et autres véhicules; moteurs et appareils d'entraînement pour des véhicules terrestres; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties et accessoires pour tous les produits précités compris dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 04.10.2010
- 5 janv. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.