LEGACY

Marque suisse · 479355 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
479355
Numéro de demande
07939/2000
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 juil. 2000
Enregistrée
7 déc. 2000
Publiée
10 janv. 2001
Radiée
7 févr. 2011
Motif
Non prolongée
Priorité
18.01.2000 US
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Dispositifs médicaux, à savoir fils guides à usage vasculaire et non vasculaire, mais ni à usage orthopédique ni à usage opthalmique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 7 févr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.02.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 5 août 2002

    Partiellement radié

    LPS
    10, Appareils, instruments et dispositifs médicaux, notamment fils guides. → 10, Dispositifs médicaux, à savoir fils guides à usage vasculaire et non vasculaire, mais ni à usage orthopédique ni à usage opthalmique.
    Classification internationale
    10 → 10

    Publié dans la FOSC No 148 du 05.08.2002

  5. 10 janv. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.