Marque figurative
Marque suisse · 479446 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 479446
- Numéro de demande
- 11785/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 oct. 2000
- Enregistrée
- 11 déc. 2000
- Publiée
- 11 janv. 2001
- Protégée jusqu’au
- 3 oct. 2030
- Couleurs revendiquées
- Jaune
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 19.03.03, 19.03.25
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café et boissons à base de café, succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et boissons à base de thé; cacao, préparations et boissons à base de cacao; produits de confiserie, chocolat, boissons à base de chocolat, produits de boulagerie, pâtisserie; crème anglaise, poudings; riz, préparations de farine et de céréales; céréales pour petit déjeuner; glace comestibles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.09.2020
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 18 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.12.2009
- 10 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 10.12.2009
- 8 mars 2001
Revendication de couleur(s)
- Revendication de couleur(s)
- Jaune
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001
- 11 janv. 2001
Enregistré
Publié dans la FOSC No 7 du 11.01.2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.